IFRS 1 : First Time Adoption - Contenu

La norme IFRS 1 a pour objectif prévoir un traitement comptable homogène et unique pour la première application de l'ensemble des normes IAS/IFRS. Ainsi, elle s’applique lorsqu’une entité applique les IFRS pour la première fois par une déclaration explicite et sans réserve de conformité aux IFRS.

De façon générale, la présente norme exige qu’une entité applique chaque IFRS en vigueur à la date de reporting de ses premiers états financiers IFRS. En particulier lors de la préparation de son premier bilan d’ouverture en IFRS, destiné à être le point de départ de sa comptabilité selon les IFRS, l’entité doit :

a) Comptabiliser tous les actifs et passifs dont les IFRS imposent la comptabilisation : Il peut arriver que les définitions et les critères de comptabilisation des actifs et des passifs en normes locales ne soient pas les mêmes qu’en IFRS. L’application rétrospective des IFRS impose d’inclure tous les actifs et passifs dont la comptabilisation est exigée par ces normes, même si ces actifs et passifs ne figuraient pas dans le bilan établi à la même date en normes locales ;

b) Ne pas comptabiliser des éléments en tant qu’actifs ou passifs si les IFRS n’autorisent pas une telle comptabilisation : le bilan en IFRS ne peut inclure que des actifs et passifs répondant aux définitions de comptabilisation des normes IFRS, le reste devant être exclu ;

c) Reclasser les éléments qu’elle a comptabilisés selon le référentiel comptable antérieur comme un certain type d’actif, de passif ou de composante des capitaux propres, mais qui relèvent d’un type différent d’actif, de passif ou de composante des capitaux propres selon les IFRS ;

d) Appliquer les IFRS pour évaluer tous les actifs et passifs comptabilisés : tous les actifs et passifs comptabilisés dans le bilan IFRS devront être évalués conformément aux règles d’évaluation des IFRS qui peuvent être divergentes des règles locales.

IFRS 1 : First Time Adoption - Problématique

Il existait une interprétation SIC 8 qui définissait les principes de première application des IFRS en tant que référentiel comptable. Cette interprétation soulevait néanmoins de nombreuses difficultés d’application car elle était très lourde à mettre en œuvre. Elle exigeait une application rétrospective comme si les normes avaient toujours été appliquées et ce pour assurer la comparabilité avec les entreprises ayant toujours été appliqué ces normes.

En conséquence, il était nécessaire d’appliquer les versions successives des normes en vigueur au moment des différentes transactions ainsi que, le cas échéant, les dispositions transitoires prévues (version 4 pour 2005 et exercices suivants, version 3 pour 1999 à 2004, vision 2 pour 1995 à 1998 et version 1 pour les exercices antérieurs) en fonction de la date de comptabilisation initiale des regroupements. En plus, il n’y avait aucune exception à l’application rétrospective, sauf pour « impossibilité pratique », une notion qui n’était alors pas définie.

C’est la raison pour laquelle l’ IASB a inscrit à son programme de travail un projet visant à simplifier et à préciser les dispositions de première adoption et qui a abouti à la publication en 2003 de la nouvelle norme IFRS « première application des IFRS » destinée à remplacer SIC 8.