IAS 38 : Immobilisations incorporelles - Problématique

Les immobilisations incorporelles sont parfois clairement identifiées, comme, par exemple, dans le cas d’un logiciel ou d’un brevet, mais souvent elles se confondent avec ce qui fait la valeur de l’entreprise, le fonds de commerce.

Quelles sont les immobilisations incorporelles qui sont identifiables ?

Un actif ne peut être comptabilisé que si son coût peut être évalué de façon fiable. Or, lorsque les immobilisations incorporelles sont produites en interne, il est souvent difficile de distinguer les charges qui ont contribué à la création de l’immobilisation de celles nécessaires pour maintenir ou développer le fonds de commerce (goodwill) ou de celles nécessaires aux activités opérationnelles. Les dépenses de publicité, par exemple, visent-elles à vendre les produits ou à développer une marque ? Faut-il comptabiliser les incorporelles produites en interne ?

Contrairement à la plupart des immobilisations corporelles, les immobilisations incorporelles ne s’usent pas. Leur durée de vie est parfois clairement établie (c’est par exemple le cas pour un brevet), mais il n’en est pas toujours ainsi. Par exemple, comment juger aujourd’hui de la durée de vie d’une marque comme Coca-cola ? Faut-il amortir les immobilisations incorporelles pour lesquelles la durée de vie ne peut être établie ?

Il est par ailleurs difficile d’établir le moment à partir duquel l’actif est susceptible de générer des avantages économiques futurs. Ainsi, si les frais de recherche peuvent être porteurs d’espoirs, ce n’est qu’à partir du moment où le projet entre dans une phase de développement que l’on peut parler d’avantages économiques probables. A partir de quel moment doit-on commencer à immobiliser les dépenses pour les immobilisations incorporelles générées en interne?